Le ministère des Affaires étrangères et du Commerce de Nouvelle-Zélande a publié aujourd’hui le texte complet du Partenariat transpacifique, ce que la Maison-Blanche a fait peu de temps après. Les 12 pays membres avaient convenu de le rendre public le 5 novembre.

La nouvelle s’est répandue comme une traînée de poudre un peu partout dans le monde, en particulier au Canada, aux États-Unis et en Nouvelle-Zélande.

Selon un aperçu en ce qui concerne la gestion de l’offre, les quotas d’importation cédés semblent correspondre à ce qui avait été dévoilé au moment de l’entente du 5 octobre dernier. On peut toutefois constater quel sera précisément le tonnage qui est cédé de l’année 1 à l’année 19. Le Canada devra administrer ces contingents selon un système de licences ouvert à tous les résidents canadiens actifs dans l’un des secteurs de la gestion de l’offre.

Voici des liens pour le texte complet (en anglais seulement) :

http://tpp.mfat.govt.nz/text
https://ustr.gov/trade-agreements/free-trade-agreements/trans-pacific-partnership/TPP-Full-Text

Le site du ministère du Commerce international du Canada renvoie les lecteurs au site de Nouvelle-Zélande et annonce que la traduction en français et en espagnol sera disponible  avant la signature.