Avec plus de 230 avocats, 30 notaires spécialisés et 17 bureaux dans toutes les régions du Québec, Cain Lamarre est sans contredit la référence en matière de droit agricole et de l’agroalimentaire.

« Un cabinet composé d’autant d’experts en droit agricole et de l’agroalimentaire, c’est unique! » lance d’entrée de jeu M^e Stéphane Gauthier, qui pratique chez Cain Lamarre depuis 17 ans.

L’avocat en litige ajoute que son cabinet représente autant les fermes de petite taille que les très grandes entreprises agroalimentaires. « Nous avons des professionnels qui touchent tous les domaines, du droit de l’environnement au droit commercial en passant par le litige fiscal », mentionne M^e Gauthier.

Bien qu’il soit localisé au bureau de Montréal, l’avocat coordonne le volet provincial de la firme et se retrouve souvent aux quatre coins de la province. « Tous nos avocats et notaires du secteur sont eux aussi appelés à se déplacer partout au Québec, même s’ils sont basés à l’un de nos 17 bureaux », note M^e Gauthier.

Pour lui, ce modèle permet de toujours assigner le meilleur avocat ou notaire en fonction du besoin du client. « Avoir des professionnels du droit dans toutes les régions du Québec facilite le contact humain avec les producteurs, qui ont accès à des juristes qui connaissent bien les réalités agricoles régionales. »

Préoccupé par la gestion de l’offre

Le nouvel accord de libre-échange entre le Canada, les États-Unis et le Mexique soulève des inquiétudes au Saguenay–Lac-Saint-Jean, une région qui compte de nombreux producteurs laitiers.

« La gestion de l’offre est malmenée ces temps-ci, explique l’avocat Jean-Pierre Lévesque, qui est basé au bureau de Saguenay. Nous sommes derrière les producteurs et nous les aidons quand ils ont des problèmes avec leurs quotas. »

Celui qui a travaillé pour la Commission de protection du territoire agricole du Québec accompagne aussi, chaque année, plusieurs fermes québécoises dans leur processus de transfert.

La spécialisation de M^e Lévesque en droit de l’agroalimentaire l’amène également à conseiller des entreprises de transformation alimentaire dans la mise en marché de leurs produits.

L’environnement au cœur des discussions

Pour l’avocate Rosemarie Bouchard, du bureau de Sherbrooke, l’environnement est le sujet chaud pour les producteurs agricoles du Québec.

« Nous traitons actuellement beaucoup de dossiers en lien avec l’utilisation, la gestion, la vente et l’entreposage de pesticides, mentionne l’avocate qui pratique en droit municipal et environnemental. On aide notamment les producteurs en ce qui concerne les demandes de permis et de certificats auprès du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques lorsque requis. »

Elle soutient que ces demandes, lorsque nécessaires, peuvent être très complexes et les amendes décernées aux producteurs agricoles très salées. « Chez Cain Lamarre, on essaie de toujours être en amont des problèmes », explique-t-elle. C’est pourquoi son cabinet fait beaucoup de sensibilisation auprès des clients.

M^e Bouchard aide aussi plusieurs producteurs québécois dans l’application des règlements municipaux adoptés dans plusieurs localités, notamment ceux en matière de nuisance et ceux traitant des pesticides. « Il y a de nouveaux règlements qui entrent en vigueur dans plusieurs municipalités, dit-elle. On aide les agriculteurs à bien les comprendre et à faire valoir leurs droits. »

De nombreux transferts de fermes

Partout au Québec, les dossiers de transferts d’entreprises agricoles occupent l’équipe de droit agricole et de l’agroalimentaire de Cain Lamarre.

Le cabinet effectue autant des transferts entre personnes non apparentées qu’entre personnes liées. « Ça peut paraître surprenant, mais les transferts familiaux sont souvent plus difficiles, souligne le notaire Jean-Philippe Gérin. Souvent, le processus de vente amplifie les problèmes familiaux. »

C’est pourquoi le notaire prône la mise en place d’ententes claires et planifiées. « Même si ce n’est pas toujours possible, il est -toujours mieux de prévenir plutôt que de guérir », indique-t-il.

Outre les ententes entre vendeurs et acheteurs, les liquidités constituent un enjeu majeur pour la relève agricole. « On travaille très fort avec les jeunes producteurs pour trouver des solutions à court et long terme », affirme M^e Gérin.

Il ajoute que Cain Lamarre possède d’excellentes relations avec toutes les institutions financières. « Ça peut grandement aider nos clients avec leur financement », précise M^e Gérin.

Lorsqu’il conclut une entente, le notaire fait tout en son pouvoir pour qu’elle soit équitable pour les deux parties, ce qui est un gage de pérennité pour l’entreprise.

Basé aux bureaux de Sherbrooke et de Coaticook, M^e Gérin est néanmoins appelé à partager son expertise sur l’ensemble du territoire québécois, comme l’ensemble de l’équipe. Il est fier de -travailler auprès des producteurs agricoles. « Mon père est notaire et il travaille lui aussi avec les agriculteurs, lance-t-il. Il existe un lien de confiance précieux entre le milieu agricole et les notaires. Je suis très fier de contribuer à le renforcer au sein de Cain Lamarre. »

Ce portrait d’entreprise d’ici est une présentation de