En pleine tempête de neige, l’adrénaline monte à fond pour le déneigeur. Chaque instant compte. Et rien de pire qu’être intercepté par un patrouilleur, sous prétexte que le tracteur n’a pas de rétroviseurs… Ce type de cas n’est pas fictif.

Chaque année, de nombreux producteurs agricoles qui pratiquent des activités de déneigement se font mettre à l’amende sans trop comprendre pourquoi. Certains déplorent l’insuffisance d’information sur la réglementation en vigueur, d’autres peuvent avoir été interceptés par des patrouilleurs, y compris des policiers qui, eux aussi, peuvent manquer d’information sur les règlements! À la veille de la saison blanche, voici un guide, non pas de survie à l’hiver, mais de survie… aux règlements encadrant le déneigement.

Avant d’aller plus loin…
Cet article ne dresse pas la liste de tous les règlements relatifs à la circulation des tracteurs de ferme en période de déneigement. Il faut s’arrêter à un feu rouge et respecter le Code de la sécurité routière; tout le monde le sait! Par contre, plusieurs règlements demeurent flous pour l’agriculteur. Nous avons donc contacté Contrôle routier Québec (CRQ) afin de poser une série de questions, dont plusieurs proviennent des producteurs eux-mêmes, par l’intermédiaire de notre page Facebook. Les réponses qui suivent sont fiables et révisées deux fois plutôt qu’une par CRQ. Soulignons à nouveau que cet article ne présente pas une liste exhaustive des règlements destinés aux déneigeurs. De plus ce texte s’adresse aux agriculteurs qui sont propriétaires de tracteurs de ferme et qui effectuent du déneigement personnel ou commercial avec ce type de machinerie.

Premièrement, les plaques
Fini les ambiguïtés : un producteur qui utilise son tracteur de ferme, pour déneiger la cour de ses voisins ou même des cours commerciales, n’a pas à changer de plaque d’immatriculation; il peut conserver sa plaque commençant par la lettre « C », comme l’indique CRQ : « Le tracteur de ferme immatriculé avec une plaque “C” peut être utilisé à toutes fins, y compris au déneigement. Si un tracteur appartenant à un agriculteur est loué, il n’y a pas l’obligation de changer l’immatriculation s’il s’agit d’une location à court terme [moins d’un an]. »

Faut-il un permis spécial?
Un tracteur de ferme qui appartient à un agriculteur, muni d’un équipement tel qu’une lame, un godet ou une souffleuse à neige, dont la dimension excède la largeur du tracteur, n’est pas visé par un permis spécial de circulation si la largeur totale n’excède pas 7,5 m, et ce, lorsqu’il circule ailleurs que sur une autoroute, bien sûr.

Attention, car les exemptions concernent uniquement la largeur! C’est-à-dire qu’un tracteur de ferme et ses équipements de déneigement doivent respecter les autres normes. Ils ne peuvent donc pas excéder une hauteur de 4,15 m et une longueur de 12,5 m, avec un excédent avant de 1 m et un excédent arrière de 2 m, sans quoi il faudra un permis spécial.